Déposée le 7 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) E.CF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMPERIAL EAGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.CF domicilié(e) 1 RUE RENE CLAIR - 91350 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 012 936 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.CF domicilié(e) 1 RUE RENE CLAIR - 91350 - GRIGNY - France.
La marque IMPERIAL EAGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.CF, SA à Directoire et Conseil de surveillance - 1 RUE RENE CLAIR - 91350 - GRIGNY - France - SIREN 582012936
E.CF - 1 RUE RENE CLAIR - 91350 - GRIGNY - France
Demande de renouvellement le 16 mars 2011 n°2465853 - Publication au BOPI 2011-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Inscription le 14 juin 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°550863 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480457 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux ni en plaque ; verre, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) . Flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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